Répondre en groupement : cotraitance et sous-traitance

Un marché vous intéresse mais dépasse votre capacité seul ? Vous n'êtes pas obligé d'y renoncer. Deux mécanismes permettent de répondre à plusieurs : la cotraitance et la sous-traitance. Ils ne sont pas équivalents.

La cotraitance : répondre ensemble

Plusieurs entreprises se réunissent en groupement momentané pour présenter une offre commune. L'une est désignée mandataire et coordonne le groupement face à l'acheteur. Deux formes :

• Groupement conjoint : chaque membre s'engage uniquement sur sa part de la prestation.
• Groupement solidaire : chaque membre est engagé sur la totalité du marché, et peut devoir suppléer un autre défaillant.

La cotraitance permet d'additionner des compétences et des références que personne n'a seul, et de viser un lot ou un marché plus important.

La sous-traitance : confier une partie

Ici, vous êtes seul titulaire du marché, et vous confiez une partie de son exécution à un sous-traitant. Vous restez seul responsable devant l'acheteur. Le sous-traitant doit être déclaré et accepté (acte spécial) ; au-delà d'un certain montant, il peut être payé directement par l'acheteur pour sa part.

Pourquoi c'est utile à une petite structure

• atteindre une capacité (humaine, matérielle) ou des références exigées que vous n'avez pas seul ;
• répondre à un lot plus gros, ou à un marché global ;
• se concentrer sur son cœur de métier en s'associant pour le reste.

Points de vigilance

• choisir la forme (conjoint ou solidaire) : la solidarité expose davantage, mais rassure l'acheteur ;
• désigner clairement le mandataire et la répartition des tâches ;
• déclarer correctement le groupement ou la sous-traitance dans les pièces de candidature.